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créer des œuvres dérivées, d'afficher et d'exécuter publiquement votre Contenu dans le
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créer des œuvres dérivées, d'afficher et d'exécuter publiquement votre Contenu dans le
monde entier sur tout support, connu ou à venir ;
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à la disposition d'autres sociétés, organisations ou personnes pour la syndication, la
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le présent Contrat. S'il est déterminé que vous conservez des droits moraux (y compris des
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suggestif, harcelant (ou préconisant le harcèlement d'une autre personne), menaçant,
portant atteinte à la vie privée ou aux droits de publicité, abusif, incendiaire, frauduleux ou
autrement répréhensible ;
- Est manifestement offensant pour la communauté en ligne, par exemple s'il encourage le
racisme, le sectarisme, la haine ou les dommages physiques de toute nature à l'encontre
d'un groupe ou d'un individu ;
- Constituerait, encouragerait, promouvrait ou fournirait des instructions pour la conduite
d'une activité illégale, d'une infraction pénale, donnerait lieu à une responsabilité civile,
violerait les droits de toute partie dans n'importe quel pays du monde, ou qui créerait
autrement une responsabilité ou violerait toute loi locale, nationale ou internationale, sans
limitation ;
- Fournit des informations instructives sur des activités illégales telles que la fabrication ou
l'achat d'armes illégales, la violation de la vie privée de quelqu'un ou la fourniture ou la
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- Pourrait enfreindre tout brevet, marque de commerce, secret commercial, droit d'auteur ou
autre droit intellectuel ou de propriété de toute partie. En particulier, les contenus qui
encouragent la copie illégale ou non autorisée d'une œuvre protégée par le droit d'auteur
d'autrui, comme la fourniture de programmes informatiques piratés ou de liens vers ceux-ci,
la fourniture d'informations permettant de contourner les dispositifs de protection contre la
copie installée par le fabricant, ou la fourniture de musique piratée ou de liens vers des
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